Mentions Légales & Confidentialité
En vigueur conformément aux dispositions des lois LCEN et du RGPD.
1. Éditeur de la plateforme
Le présent site web est édité et exploité par l'entreprise individuelle :
- Nom commercial : ATLAS
- Exploitant : Enzo ANTONIOLI (Entrepreneur Individuel)
- Adresse de domiciliation : 1B Avenue de Saint Jean de Beauregard, 91400 Orsay, France
- Numéro SIREN : 891 779 544
- Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)
- Contact électronique : contact@atlas-conception.fr
- Contact téléphonique : +33 7 60 19 56 60
- Statut TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Hébergement du site
L'infrastructure et le stockage des données sont assurés par la société :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site internet : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments visuels, typographiques, ergonomiques et textuels présents sur ce site (structure, mise en page, logo ATLAS, réalisations présentées) constituent des œuvres protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie ou exploitation sans accord écrit préalable de l'éditeur est strictement prohibée.
4. Données personnelles & Formulaire de contact
Les informations recueillies via les formulaires de demande de devis (adresse e-mail, numéro de téléphone, nom du cabinet, métier, message) font l’objet d’un traitement informatique sous la responsabilité de l'éditeur du site.
Finalité du traitement
Ces données sont exclusivement utilisées pour étudier et répondre à vos demandes commerciales et établir des propositions de devis adaptées.
Conservation & Sécurité
Données conservées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier échange. Aucun transfert ni revente à des tiers publicitaires.
Sous-traitant technique : Le routage technique des formulaires est assuré de manière sécurisée par le service Formspree (Formspree Inc.).
Base légale : Le traitement repose sur les mesures précontractuelles prises à votre demande (réponse à une demande d'audit ou de devis) et sur l'intérêt légitime de l'éditeur à répondre aux sollicitations qui lui sont adressées.
Transfert hors de l'Union européenne : Formspree Inc. étant établie aux États-Unis, les données transmises via le formulaire font l'objet d'un transfert encadré par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.
Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment par simple e-mail à : contact@atlas-conception.fr.
Réclamation : Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sur www.cnil.fr.
5. Traceurs & Cookies
Ce site fonctionne sans aucun cookie publicitaire, traceur commercial ou outil d'analyse comportementale intrusif nécessitant un consentement préalable selon les recommandations de la CNIL.